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Marques déposées par la société étrangère Beaver Machine Corporation
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Beaver Machine Corporation, Société de droit Canadien

Numéro de dépôt :
94529444
Date de dépôt :
19/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2024

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 19 juillet 1994 par la société étrangère Beaver Machine Corporation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-35 du 2 septembre 1994.

Le déposant est la société étrangère Beaver Machine Corporation domicilié(e) 1341 Kerrisdale Boulevard, L3Y 7V1 NEWMARKET, Ontario - Canada.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Madeuf, M. FRANCOIS Dominique domicilié(e) 56A rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529444.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 19 juillet 2024.

Beaver Machine Corporation a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BEAVER


Beaver Machine Corporation, Société de droit Canadien - 1341 Kerrisdale Boulevard, L3Y 7V1 NEWMARKET, Ontario - Canada


Cabinet Madeuf, M. FRANCOIS Dominique - 56A rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2004 n°2269311 - Publication au BOPI 2004-07-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-08

Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2014 n°2560814 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-06-23

Distributeurs mécaniques (machines) de marchandises, de marchandises emballées, de marchandises en vrac, de marchandises alimentaires.Distributeurs automatiques: appareils à prépaiement

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.